Près de 216 000 euros. De quoi nourrir tous les chiens et chats de la Société protectrice des animaux (SPA) pendant près de deux mois, ou faire fonctionner un refuge comme celui d’Inzinzac (Morbihan) durant un an.
Tel est le montant exceptionnel que doit verser l’association à son ancien patron, qu’elle avait maladroitement limogé en 2016. Ainsi en a décidé la cour d’appel de Paris, dans un arrêt rendu le 25 septembre. Une nouvelle preuve des dérives passées de cette structure, la plus connue de toutes en matière d’animaux.
Tout commence en juin 2013, lorsqu’une nouvelle présidente bénévole, Natacha Harry, chroniqueuse à Télématin, est élue à la tête de l’association. Sa mission : sortir définitivement la SPA de l’ornière, après trois ans d’administration judiciaire. Pour y parvenir, elle décide de recruter un nouveau directeur général, et retient la candidature de Jean-Benoît Sangnier, un ancien de Bolloré, spécialiste de la logistique.
Approché pour devenir PDG de Géodis, une grosse filiale de la SNCF, ce cadre choisit la SPA. Mais il demande à ce que sa rémunération soit alignée sur celle dont il bénéficiait auparavant, 145 000 euros brut par an, soit plus de 12 000 euros par mois. Un montant très élevé pour une grosse association en difficulté comme l’est alors la SPA. Natacha Harry donne néanmoins son accord.
Mais avant que le nouveau patron opérationnel arrive, la gestion de la SPA se retrouve épinglée dans la presse. S’appuyant notamment sur un rapport de la Cour des comptes, Le Canard enchaîné du 11 décembre 2013 fustige les « honoraires exorbitants » de l’administratrice provisoire, le recours à des « cabinets de conseil à gogo », etc. « A la SPA, on se goinfre sur la bête », titre l’hebdomadaire. Dans ce contexte, la présidente sent que le salaire de la nouvelle recrue risque de faire scandale.
Licencié « sans cause réelle et sérieuse »
En urgence, une solution est trouvée. Selon le contrat officiel, la rémunération sera calculée sur une base de seulement 90 000 euros par an. Mais des avenants censés rester confidentiels permettront à M. Sangnier de toucher au bout de quelques mois les 145 000 euros promis, voire plus : à la partie fixe portée à 110 000 euros s’ajoutera une part dite « variable », d’« au minimum » 35 000 euros. Elle atteint même 47 000 euros la première année.
« La SPA a fait un montage financier pour dissimuler les engagements pris », a expliqué aux juges Jacqueline Cortes, l’avocate de Jean-Benoît Sangnier.
La vérité éclate lorsque le directeur général est mis à pied puis licencié pour faute grave au bout de trente mois, en 2016. On lui reproche une « exécution globalement déficiente et gravement déloyale » de ses fonctions, un management « constitué de discordes, d’agressivité, de manigances et de jeux de pouvoir ». Des affirmations « mensongères », assure l’intéressé : « C’est un problème d’ego entre moi et la présidente. »
Aux prud’hommes, il se bat avec succès. Les juges estiment qu’il a été licencié « sans cause réelle et sérieuse », et, en 2018, condamnent la SPA à lui payer 142 000 euros.
« Tourner la page »
Mécontente, l’association fait appel. Mal lui en prend. La cour d’appel alourdit en effet la facture, portée à 216 000 euros, en ajoutant le paiement des deux ans de part dite « variable » que Natacha Harry, en conflit avec son directeur, avait cru pouvoir ne pas lui verser. La cour a en revanche rejeté les accusations de « harcèlement moral » que proférait Jean-Benoît Sangnier pour demander des indemnités supplémentaires.
Jacques-Charles Fombonne, l’actuel président de la SPA, hésite à se pourvoir en cassation : « Même si c’est beaucoup d’argent, peut-être faut-il tourner la page, dit-il. Il n’y a pas de honte à reconnaître ses erreurs. »
